Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. 
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Conditions d’utilisation

Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.
EMKDC ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. 

Responsable éditorial

EMKDC –Service Informatique
6 rue d’Armaillé 75017 Paris
Courriel : admin@emkdc.com
Téléphone : +33(0)75-699-2459 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel (contact@emkdc.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, EMKDC ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.   

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EMKDC 

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société EMKDC. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 

Droit d’accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de EMKDC 6 rue d’Armaillé 75017 PARIS ou par voie électronique à l’adresse email suivante : admin@emkdc.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. 

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. 

Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société EMKDC à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’EMKDC. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. 

EMKDC est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.emkdc.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable d’EMKDC.

Tous les droits des œuvres protégées mises en ligne sur cette plateforme sont réservés à leurs auteurs. Par ailleurs, EMKDC attend des utilisateurs de sa plateforme de faire de même, et interdit toute publication de contenu dont ils ne seraient pas l’auteur, sauf autorisation préalable.

Seul l’auteur est responsable du contenu de son œuvre, EMKDC ne peut en prendre la responsabilité hormis la mise en forme de l’epub et sa diffusion. 

Toute accusation de non-respect de la propriété intellectuelle ou de violation de droits d’auteur sera traitée avec la plus grande attention.

Pour en savoir plus :  www.legifrance.gouv.fr et www.hadopi.fr

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : admin@emkdc.com 

Informations et exclusion

EMKDC met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès d’EMKDC, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le responsable de ce site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. 

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies. 

Liens hypertextes

Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Nous ne disposons d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. On ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de ce site internet, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. EMKDC se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision. 

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que EMKDC reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site. 

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc…. 

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ce site apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. EMKDC ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.  

Contactez-nous

Nous sommes à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@emkdc.com

 Conformément aux articles 15 à 22 RGPD, concernant les données que nous détenons sur vous vous disposez des droits suivants :
– droit d’accès (article 15 du RGPD)
– droit de rectification (article 16 du RGPD)
– droit d’effacement  (article 17 du RGPD)
– droit à la limitation du traitement  (article 18 du RGPD)
– droit de notification des = rectifications,  effacements, limitation  (article 19 du RGPD)
– droit à la portabilité des données  (article 20 du RGPD)
– droit d’opposition  (article 21 du RGPD)
– droit de ne pas faire l’objet d’un profilage ( (article 22 du RGPD) 

Vous pouvez exercer ces droits en contactant : admin@emkdc.com